LGV Atlantique

[jeje 1,304]

j'espere que si il le sort sans logo qu'il vas nous donner une date de sortie enfin si il la bien sur

[Maxime 28]

Bonjour,

Si l'on en croit la réponse de la SNCF à la demande d'utilisation d'un ( ancien ) logo, même en usage non commercial ( donc on peut dire concrètement pour des créations freeware ) on ne pourrait même pas l'utiliser ... => http://questions.sncf.com/questions/829000-utilisation-ancien-logo-sncf

 

Alors quand on voit ça, faut pas demander en aspect commercial ...

Edited July 29, 2015 by Maxime

[jeje 1,304]

autant la sortir la si ils n'accepte pas le logo après au pire faire une MAJ si la sncf répond oui ce qui m'étonnerai , on sait que la sncf vont mettre du temp a répondre, sa sent la sorti dans un bon moment à mon avis

[Gandalf 2,099]

Oui, ça a déjà été dit, mais au pire sortir la ligne/matériel sans logos, et les reskins officieux arriveront très vite...

[leo95 178]

Bonjour,

Je suis sûr que ce qui les ennui, c'est le risque de voir les trains arriver à l'heure, sans incident et sans grève...

Bernard

[Erakis 147]

Bonjour,

Si l'on en croit la réponse de la SNCF à la demande d'utilisation d'un ( ancien ) logo, même en usage non commercial ( donc on peut dire concrètement pour des créations freeware ) on ne pourrait même pas l'utiliser ... => http://questions.sncf.com/questions/829000-utilisation-ancien-logo-sncf

 

Alors quand on voit ça, faut pas demander en aspect commercial ...

 

"Capucine de l'équipe SNCF" avait sûrement d'autres chats à fouetter et/ou ne savait probablement pas qui contacter en interne et/ou avait certainement un train à prendre. Elle a donc logiquement pris le parti de la sécurité : elle ne "[peut] malheureusement pas [lui] donner une telle autorisation"... ce qui ne constitue pas une interdiction ! Aveu d'impuissance plutôt que refus catégorique, donc.

 

Mais je pense que ce type de réponse est une aubaine pour Claude. Je m'explique.

 

Si j'étais l'avocat de Claude dans le cas d'une potentielle assignation en justice par la SNCF, j'utiliserais les arguments suivants :

• La SNCF ne fait pas montre d'un enthousiasme débordant pour faire du business (une litote pour "argent gratuit") à partir d'une utilisation sous licence de sa marque, y compris lorsque cette utilisation (jeu vidéo) n'est susceptible de faire concurrence à AUCUNE de ses activités commerciales connues. Si tel était le cas, "Capucine de l'équipe SNCF" aurait probablement fourni un peu plus d'effort dans sa réponse. Par exemple : « L'utilisation de notre logo à des fins commerciales ou non, pour un service qui n'entre pas en concurrence avec les activités de la SNCF, peut être envisagée et négociée auprès du service Untel joignable à telle adresse (...) »
• L'utilisation qui est faite de la marque SNCF n'est pas une contrefaçon puisqu'il n'y a pas de tromperie vis-à-vis des clients/usagers de la SNCF : les acquéreurs de l'add-on "Atlantic High Speed for TS2015" de M. Claude font preuve de suffisamment de discernement pour savoir qu'elle n'achète pas un billet pour voyager en TGV. Le manque à gagner est donc nul pour la SNCF.
• L'enthousiasme suscité par le projet de M. Claude parmi la communauté (xxx fans sur Facebook, un millier d'interventions sur le forum francophone le plus fréquenté concernant ce jeu...) démontre que l'utilisation qui est faite de la marque SNCF ne porte aucun préjudice à l'image de la société éponyne. On peut même considérer que cette œuvre participe gratuitement au rayonnement international de la SNCF, et que le revenu des ventes est une juste compensation de la publicité qui en résulte !
• Compte tenu de l'investissement en temps (et peut-être en argent : 3D Studio MAX, Photoshop...) sur le projet, il n'est en aucun cas assuré que M. Claude puisse un jour tirer un bénéfice de ses ventes en supposant un taux horaire au SMIC. Le profit à terme n'est donc même pas assuré. D’ailleurs regardez M. le juge comment M. Claude a tenu une comptabilité irréprochable de ses ventes !

Le risque de poursuites par la SNCF est donc faible selon moi. Surtout que ça ne participerait pas à redresser son image aux yeux du public. Imaginez les titres : "La SNCF condamne un passionné du TGV pour avoir reproduit son train favori dans un jeu vidéo !" ; "A la SNCF, les avocats sont les plus forts !" ; "SNCF : Goliath a eu raison de David !", etc., etc.

 

...dommage que je ne vaille rien en tant que juriste !

[Gandalf 2,099]

Effectivement, vu le faible volume des ventes (quelques douzaines?) et encore plus faible profit réalisé, je pense que le plus gros risque est une simple injonction de cesser la vente avec le logo, et encore... mais bon, on ne peut pas juger les risques que doivent prendre les autres, c'est juste un avis

[Erakis 147]

C'est sûr ! En plus d'être le seul légitime dans l'évaluation du risque, il est fort probable que Claude soit aussi le mieux informé d'entre nous quant à ces finasseries de juriste !

[cerbere22 4,382]

La SNCF ne fait pas montre d'un enthousiasme débordant pour faire du business (une litote pour "argent gratuit") à partir d'une utilisation sous licence de sa marque, y compris lorsque cette utilisation (jeu vidéo) n'est susceptible de faire concurrence à AUCUNE de ses activités commerciales connues. Si tel était le cas, "Capucine de l'équipe SNCF" aurait probablement fourni un peu plus d'effort dans sa réponse. Par exemple : « L'utilisation de notre logo à des fins commerciales ou non, pour un service qui n'entre pas en concurrence avec les activités de la SNCF, peut être envisagée et négociée auprès du service Untel joignable à telle adresse (...) »

 

Le logo SNCF est déposé, y compris dans la catégorie 9 des produits et services pour des "logiciels", ce dont je qualifierais ce produit.

(C'est également déposé pour des lunettes de soleil, et pourtant je doute que le grand public sache que SNCF fait des lunettes de soleil...)

 

 

L'utilisation qui est faite de la marque SNCF n'est pas une contrefaçon puisqu'il n'y a pas de tromperie vis-à-vis des clients/usagers de la SNCF : les acquéreurs de l'add-on "Atlantic High Speed for TS2015" de M. Claude font preuve de suffisamment de discernement pour savoir qu'elle n'achète pas un billet pour voyager en TGV. Le manque à gagner est donc nul pour la SNCF.

 

L'article L 713-3 du code de la propriété intellectuelle interdit, sauf autorisation, l'usage d'une marque pour des produits ou services similaires à ceux de l'enregistrement, s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public. Comme dit plus haut, le produit correspond à la désignation "logiciel", pour laquelle le logo est déposé à l'INPI, et nous considérons qu'il existe un risque de confusion puisque les clients peuvent croire que ce produit est créé, supporté et/ou approuvé par SNCF, ce qui nous est clairement défavorable.

 

 

L'enthousiasme suscité par le projet de M. Claude parmi la communauté (xxx fans sur Facebook, un millier d'interventions sur le forum francophone le plus fréquenté concernant ce jeu...) démontre que l'utilisation qui est faite de la marque SNCF ne porte aucun préjudice à l'image de la société éponyne. On peut même considérer que cette œuvre participe gratuitement au rayonnement international de la SNCF, et que le revenu des ventes est une juste compensation de la publicité qui en résulte !

 

J'aimerais pouvoir comparer les 639 personnes aimant la page du produit au nombre d'acheteurs moyen des produits similaires chez l'éditeur JustTrains. De plus n'oublions pas qu'il serait possible pour certaines personnes d'utiliser le logiciel de simulation pour simuler de façon volontaire des accidents ou faire dérailler des trains portant notre logo, puis diffuser publiquement des vidéos montrant ceci, ce qui nuit clairement à notre image de marque.

 

 

Compte tenu de l'investissement en temps (et peut-être en argent : 3D Studio MAX, Photoshop...) sur le projet, il n'est en aucun cas assuré que M. Claude puisse un jour tirer un bénéfice de ses ventes en supposant un taux horaire au SMIC. Le profit à terme n'est donc même pas assuré. D’ailleurs regardez M. le juge comment M. Claude a tenu une comptabilité irréprochable de ses ventes !

 

N'oublions pas ici qu'il y a également un éditeur qui intervient et qui est à l'origine de la diffusion publique du produit : JustTrains qui est une marque de Mastertronic Group Ltd, dont le dernier chiffre d'affaires relevé était de 3,9 millions de livres (soit plus de 4 700 000 euros selon le taux de change de l'époque).

De toute façon, le problème n'est pas là : il est simplement de savoir si (conformément à l'article L713-3 cité plus haut) :

 

il y a usage d'une marque reproduite, pour des produits ou services similaires à ceux désignés dans l'enregistrement : oui

s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public : oui

 

J'ai terminé mon argumentation

 

(bon rien de très précis et je peux tout à fait me tromper, c'est pas mon métier )

[Erakis 147]

M^e Cerbère, vous ne pouvez pas prétendre de toute bonne foi que la SNCF est un concurrent de Dovetail Games et M. Claude sur le marché vidéoludique, voyons ! L'enregistrement à l'INPI de logotype SNCF en tant que marque de logiciel est une chose, la visibilité par le grand public de la marque SNCF sur ce segment en est une autre !

 

M^e Cerbère, donnez-moi s'il vous plaît le nom du jeu vidéo de simulation ferroviaire édité par la SNCF qui concurrence le produit de M. Claude, ainsi que le nom du magasin où j'en aurais la possibilité de l'acquérir. Vraiment, la réponse m'intéresse ! je souhaitais justement offrir une simulation de TGV à mon petit-fils pour son anniversaire.

 

Par ailleurs M. Claude a utilisé le logo "nouille" de 1985 sur ses TGV Atlantique. Or, d'après mes recherches, il se trouve que la SNCF n'a pas jugé nécessaire de renouveler cette marque visuelle auprès de l'INPI, ce qui fait qu'elle ne peut rien opposer à M. Claude pour ce qui concerne l'utilisation libre de ce logo !

 

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La salle du tribunal fait silence. Sans bruit, une personne de l'assistance se lève. Le visage grave, sans frémir, il écarte lentement les mains puis les fait se rejoindre en un grand fracas. La salle résonne. Puis vient un deuxième clap. Une autre personne se lève et se met à son diapason. Cinq autres personnes les ont déjà rejoints. On ne s'entend plus chuchoter, tandis que le son clair du fracas des mains qui se joignent s'amplifie et s'accélère. Quelques secondes plus tard la salle entière est debout et c'est sous un tonnerre d'applaudissements que le juge prononce le non lieu. Il est jeudi vers 16h30 et nous sommes sur RTL9. Je deviens fébrile à l'idée de bientôt basculer sur FR3 pour Julien Lepers et profite de cet interlude publicitaire opportun pour prendre mes gouttes.

 

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[cerbere22 4,382]

L'enregistrement à l'INPI de logotype SNCF en tant que marque de logiciel est une chose, la visibilité par le grand public de la marque SNCF sur ce segment en est une autre !

 

Tout à fait maitre ; le premier est ce qui doit pris en considération dans ce jugement, puisque écrit dans les textes de loi, la seconde n'a sa place qu'au comptoir du bar dans lequel nous nous retrouvons après travailler

De toute façon, il n'y a pas besoin d'avoir un produit déjà existant pour créer la confusion, puisque le public pourrait simplement croire que cette LGV Atlantique, qui comporterait notre logo, ait été approuvée voire même créée par nous. Du moins, il existe objectivement un doute, ce qui nous fait rentrer dans le cadre du 713-3.

 

M^e Cerbère, donnez-moi s'il vous plaît le nom du jeu vidéo de simulation ferroviaire édité par la SNCF qui concurrence le produit de M. Claude, ainsi que le nom du magasin où j'en aurais la possibilité de l'acquérir. Vraiment, la réponse m'intéresse ! je souhaitais justement offrir une simulation de TGV à mon petit-fils pour son anniversaire.

 

Encore une fois peu importe puisque c'est déposé. On ne me paye pas mon salaire conséquent pour que je fasse mal mon travail ! *vérifie rapidement s'il n'a pas oublié de déposer pour "ateliers et clubs de mise en forme physique" - ouf c'est bon *

 

 

Par ailleurs M. Claude a utilisé le logo "nouille" de 1985 sur ses TGV Atlantique. Or, d'après mes recherches, il se trouve que la SNCF n'a pas jugé nécessaire de renouveler cette marque visuelle auprès de l'INPI, ce qui fait qu'elle ne peut rien opposer à M. Claude pour ce qui concerne l'utilisation libre de ce logo !

 

Monsieur le président, je demande une suspension pour *tape INPI sur l'appli GPS de son smartphone* 30 minutes

 

M^e Erakis, n'oubliez pas que nous défendons une affaire publique ici ; mais rien n'empêche la diffusion privée, et je vous attends à la sortie du palais avec une clé USB

[Gabtrain94 33]

coucou les amis,

Je viens d'avoir un petit com sur un sujet que j avais poster à Claude, et il me réponds que sa ligne est en plein test chez JT hi hi

[Jules31 44]

L'histoire ne dit pas si d'un coté la SNCF et son conseil Me Cerbère feront appel de ce jugement de clémence. De toute évidence, c'est l'honorabilité de la SNCF qui a le plus à perdre dans cette affaire.

 

Le juge rappelle aux parties qu'elles disposent d'un délai d'un mois pour interjeter appel à partir de ce jour où a été prononcée la décision en audience publique.

[jeje 1,304]

Ah génial !

 

Ça sent la sortie dans pas longtemps. :D

Edited August 1, 2015 by orangina75

[Charly94 9]

Signe de l'arrivé de LGV A dans In Développement, il y a un espace vide plutôt grand comme espace

[jeje 1,304]

Vivement qu il la sorte ,je me demande combien de temps JT vont mettre pour sortir la ligne

[Sharpe49 30]

On ne sait pas trop : d'après le créateur, JT est en train de tester la ligne.

[OSCARP 11]

Signe de l'arrivé de LGV A dans In Développement, il y a un espace vide plutôt grand comme espace

 

La case vide ne signifie rien. C'est juste dans le code.

http://prntscr.com/7zzda8

[jeje 1,304]

à mon avis elle sortira sans que cela soi afficher in développement vue qu'elle est déjà terminé, la elle est juste en test .

[Kenobe 31]

J'aimerais bien avoir quelques infos de AHS concernant les essais de JT, si ils aiment ou pas, si il y a des corrections à apporter... c'est pas souvent qu'un créateur nous a fait partager des screens pour voir l'avancement et prendre en compte nos avis, et se serait bien de voir comment cela se déroule la mise en commercialisation.

[jeje 1,304]

Salut

 

 

Des nouvelles des test de JT ??

[TGV Lyria 1,032]

Claude a confirmé, sur Facebook, qu'il n'y aura pas de logos...

[jeje 1,304]

j'ai hâte que JT nous annonce la Date de sortie de la ligne

[poisal 4]

Effectivement il nous dit qu'il a jeté l'éponge pour le logo car visiblement pas de réponse de la SNCF. Les TGV circuleront sans doute sans le logo.

[norberth 296]

avec ou sans le TGV sera là